Arrêtés MUNICIPAUX
Arrêtés du département
Arrêté de circulation permanent - A 23 R 0446
Avis de publication
AVIS DE CONSULTATION PROCEDURE D’ECHANGE DE TERRAINS
Plan route à régulariser
TRAVAUX AIDES PUBLIQUES
Travaux cœur de village La Bastide l'Evêque
Travaux Maison Tournié Saint-Salvadou
campagne de la dgccrf
Porte claquée, canalisation bouchée, panne électrique... Attention aux arnaques. La DGCCR lance une campagne afin de mettre en garde les consommateurs contre les escroqueries.
https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/controle-des-plateformes-de-depannage-domicile
Télécharger le flyer
arrêtés préfectoraux
Arrêté n° 12-2023-11-08-00001 du 8 novembre 2023 Portant abrogation de l’arrêté instaurant des mesures de restrictions des usages de l’eau issue du milieu naturel et du réseau d’eau potabl
Arrêté n°20231020-01 du 20 octobre 2023 - définition d'une zone règlementée temporaire à la suite de la déclaration d'infection de la MHE d'un établissement d'élevage
Approbation PPRI 2022
Arrêté n° 12-2021-01-07-005 du 7 janvier 2021 réglementant le débroussaillement préventif des incendies d’espaces naturels combustibles et édictant les prescriptions applicables en matière d
Arrêté n° 12-2021-01-07-006 du 7 janvier 2021 réglementant les feux de plein air
REGLEMENTATION
Arrêté n°12-2023-12-06-00001 du 6 décembre 2023 - Réglementation de la pêche 2024 en Aveyron
Arrêté n°12-2023-06-12-00001 du 12 juin 2023 - Inventaire des frayères
Réglementation Chasse
https://www.chasse-nature-occitanie.fr/aveyron/ouvertures-fermetures-chasse.php
Arrêté n°12-2023-05-30-00003 du 30 mai 2023 - ouverture et clôture de la chasse campagne 2023/2024
Charte d’utilisation des produits phytopharmaceutiques
http://www.aveyron.gouv.fr/charte-d-utilisation-des-produits-a7339.html